LICENSING

Fontes de bureau - Licence Commerciale

Vous êtes en mesure de :

  • Utiliser pour des projets personnels et commerciaux illimités
  • Utiliser pour créer un nombre illimité de produits finis physiques à vendre
  • Utiliser pour plusieurs clients et plusieurs projets
  • utiliser pour des sites Web, des applications ou des jeux vidéo (uniquement sous forme d'images tramées)
  • Utilisation pour des publicités physiques
  • Utilisation pour des publicités numériques (uniquement sous forme d'images tramées)
  • utiliser pour les médias sociaux (uniquement sous forme d'images tramées).

Vous n'êtes pas en mesure de :

  • Redistribuer, accorder des sous-licences ou partager les fichiers de police.
  • mettre les fichiers de police à disposition pour le téléchargement
  • créer et vendre des versions modifiées des polices
  • créer des modèles modifiables disponibles à la revente
  • intégrer la police sur un site web tiers/imprimeur à la demande où des tiers non licenciés peuvent travailler avec la police.

1. Généralités

Avec une licence de bureau pour 1 utilisateur, vous pouvez installer une police sur un appareil tel qu'un ordinateur de bureau et un appareil mobile et l'utiliser dans n'importe quelle application telle qu'Adobe Illustrator, Adobe Photoshop, Affinity Designer, Microsoft Word, etc. Le type de licence et la quantité que vous achetez sont indiqués sur votre facture et ne sont valables que pour l'acheteur ou l'organisation acheteuse.

2. Vos droits

Vous pouvez utiliser les fontes pour un nombre illimité de documents imprimés, ainsi que pour des images statiques (JPEG, TIFF, PNG, PDF), même si les images sont utilisées sur le web ou dans une application mobile. Les polices peuvent être intégrées dans d'autres fichiers logiciels, tels que Portable Document Format (PDF), mais uniquement en tant qu'éléments convertis et de manière à ce qu'elles ne puissent pas être extraites des fichiers que vous créez.

Vous n'achetez pas les droits d'auteur sur la conception des polices, mais les droits d'utilisation des polices. Cela s'applique également à tous les autres éléments graphiques qui les accompagnent, comme les illustrations, les icônes ou autres.

Vous pouvez modifier les polices à vos propres fins, mais le droit d'auteur reste la propriété du détenteur du droit d'auteur, et le nombre d'ordinateurs couverts par la licence reste le même. Vous ne pouvez pas demander à un tiers de modifier les polices sans avoir obtenu au préalable l'autorisation du détenteur des droits d'auteur. Vous ne pouvez pas vendre, mettre à disposition pour téléchargement ou donner des versions modifiées des fontes.

3. Limite de responsabilité

Si vous rencontrez des problèmes avec les fontes, nous travaillerons avec vous au mieux de nos capacités pour résoudre ces problèmes techniques. Les fontes ne peuvent être retournées que si elles sont défectueuses dans les 30 jours suivant la vente. En aucun cas, le détenteur des droits d'auteur ne sera responsable envers vous de tout dommage indirect ou accessoire, y compris toute perte de revenus, de bénéfices, de clientèle ou d'économies, ou de toute réclamation par un tiers.

4. Bonne foi

Nous accordons les droits d'utilisation de nos fontes en toute bonne foi, et vous demandons de vous engager à respecter ces conditions. L'utilisation de nos fontes dans du matériel blasphématoire, du matériel pornographique, des moyens criminellement trompeurs, des moyens malhonnêtes, du matériel anti-gay, du matériel raciste, des industries illégales de toute sorte, ou des activités malveillantes ou haineuses n'est pas autorisée.

5. Activation

Votre licence prend effet une fois le paiement effectué.

Licence de la police E-Pub

Vous êtes en mesure de :

  • Utiliser pour la création de livres électroniques et de publications électroniques (un titre par achat).
  • Intégrer le logiciel de polices dans le livre électronique ou la publication électronique (non extractible).

Vous ne pouvez pas :

  • Redistribuer, accorder une sous-licence ou partager les fichiers de police.
  • mettre les fichiers de polices à disposition pour le téléchargement
  • créer et vendre des versions modifiées des polices
  • créer des modèles modifiables disponibles à la revente
  • intégrer la police sur un site web tiers/imprimeur à la demande où des tiers non licenciés peuvent travailler avec la police.

1. Généralités

La licence pour la publication électronique autorise l'utilisation de notre logiciel de polices pour la création de livres électroniques ou d'autres titres de publications électroniques, y compris l'intégration du logiciel de polices dans le livre électronique ou la publication électronique (uniquement si les polices sous licence ne peuvent être extraites). Un numéro d'un magazine nécessite une licence, tout comme un livre électronique nécessite l'achat d'une licence unique. Le type et la quantité de licence que vous achetez sont indiqués sur votre facture et ne sont valables que pour l'acheteur ou l'organisation acheteuse.

Si vous avez simplement besoin d'une police pour créer une image de couverture statique, l'achat d'une licence pour ordinateur de bureau est suffisant.

2. Vos droits

Vous n'achetez pas le droit d'auteur sur la conception des fontes, mais les droits d'utilisation des fontes.

Vous pouvez modifier les polices à vos propres fins, mais le droit d'auteur reste la propriété du détenteur du droit d'auteur, et le nombre de publications couvertes par la licence reste le même. Vous ne pouvez pas demander à un tiers de modifier les fontes sans avoir obtenu au préalable l'autorisation du détenteur des droits d'auteur. Vous ne pouvez pas vendre, mettre à disposition pour téléchargement ou donner des versions modifiées des fontes.

3. Limite de responsabilité

Si vous rencontrez des problèmes avec les fontes, nous travaillerons avec vous au mieux de nos capacités pour résoudre ces problèmes techniques. Les fontes ne peuvent être retournées que si elles sont défectueuses dans les 30 jours après la vente. En aucun cas, le détenteur des droits d'auteur ne sera responsable envers vous de tout dommage indirect ou accessoire, y compris toute perte de revenus, de bénéfices, de clientèle ou d'économies, ou de toute réclamation par un tiers.

4. Bonne foi

Nous accordons les droits d'utilisation de nos fontes en toute bonne foi, et vous demandons de vous engager à respecter ces conditions. L'utilisation de nos fontes dans du matériel blasphématoire, du matériel pornographique, des moyens criminellement trompeurs, des moyens malhonnêtes, du matériel anti-gay, du matériel raciste, des industries illégales de toute sorte, ou des activités malveillantes ou haineuses n'est pas autorisée.

5. Activation

Votre licence prend effet une fois le paiement effectué.

Licence App Font

Vous êtes en mesure de :

  • Utiliser dans une application mobile, de bureau ou de jeu vidéo (une application par achat).
  • Intégrer le logiciel de polices dans l'application (non extractible)

Vous n'êtes pas autorisé à :

  • redistribuer, accorder des sous-licences ou partager les fichiers de police
  • mettre les fichiers de polices à disposition pour le téléchargement
  • créer et vendre des versions modifiées des polices
  • créer des modèles modifiables disponibles à la revente
  • intégrer la police sur un site web tiers/imprimeur à la demande où des tiers non licenciés peuvent travailler avec la police.

1. Généralités

La licence d'application permet l'utilisation de notre logiciel de polices pour la création d'une seule application mobile, de bureau ou de jeu vidéo, y compris l'intégration du logiciel de polices dans l'application (uniquement si les polices sous licence ne peuvent pas être extraites). Une application nécessite l'achat d'une licence. Le type et la quantité de licence que vous achetez sont indiqués sur votre facture et ne sont valables que pour l'acheteur ou l'organisation acheteuse.

Si vous avez simplement besoin d'une police pour créer une image de titre statique, l'achat d'une licence de bureau est suffisant.

2. Vos droits

Vous n'achetez pas le droit d'auteur sur la conception des fontes, mais les droits d'utilisation des fontes.

Vous pouvez modifier les polices à vos propres fins, mais le droit d'auteur reste la propriété du détenteur du droit d'auteur, et le nombre d'applications couvertes par la licence reste le même. Vous ne pouvez pas demander à un tiers de modifier les fontes sans avoir obtenu au préalable l'autorisation du détenteur des droits d'auteur. Vous ne pouvez pas vendre, mettre à disposition pour téléchargement ou donner des versions modifiées des fontes.

3. Limite de responsabilité

Si vous rencontrez des problèmes avec les fontes, nous travaillerons avec vous au mieux de nos capacités pour résoudre ces problèmes techniques. Les fontes ne peuvent être retournées que si elles sont défectueuses dans les 30 jours suivant la vente. En aucun cas, le détenteur des droits d'auteur ne sera responsable envers vous de tout dommage indirect ou accessoire, y compris toute perte de revenus, de bénéfices, de clientèle ou d'économies, ou de toute réclamation par un tiers.

4. Bonne foi

Nous accordons les droits d'utilisation de nos fontes en toute bonne foi, et vous demandons de vous engager à respecter ces conditions. L'utilisation de nos fontes dans du matériel blasphématoire, du matériel pornographique, des moyens criminellement trompeurs, des moyens malhonnêtes, du matériel anti-gay, du matériel raciste, des industries illégales de toute sorte, ou des activités malveillantes ou haineuses n'est pas autorisée.

5. Activation

Votre licence prend effet une fois le paiement effectué

Licence de police de radiodiffusion

(Télévision, câble, film)

Si vous envisagez d'utiliser nos polices dans le cadre de la radiodiffusion, de longs métrages ou de films, vous devrez acquérir une licence de radiodiffusion, qui couvre :

  • Le titrage ou le texte dans les génériques, les films, les animations, les séries télévisées, les documentaires, etc.
  • La publicité à la télévision
  • La publicité dans les services de streaming, par exemple Netflix/la télévision à la demande.


Le prix de la licence dépend de la durée, du territoire et des téléspectateurs. Pour un devis détaillé, veuillez nous contacter ici : info@heritagetype.com

Éléments graphiques - Licence commerciale
(Illustrations, Icônes, Textures)


Vous pouvez :

  • Utiliser pour des projets personnels et commerciaux
  • Utiliser pour créer des produits finis physiques à vendre (10.000 unités max.)
  • Utiliser pour plusieurs clients et plusieurs projets
  • Utiliser pour des sites web, des applications ou des jeux vidéo
  • Utiliser pour des publicités physiques
  • Utilisation pour des publicités numériques
  • Utiliser pour les médias sociaux

Vous n'êtes pas en mesure de :

  • Redistribuer, sous-licencier ou partager les fichiers sources
  • Revendre comme images de stock
  • mettre à disposition pour le téléchargement
  • Créer et vendre de nouveaux produits numériques utilisant ou incluant nos éléments graphiques, même sous forme de versions déconstruites ou modifiées.
  • utiliser un élément graphique comme marque principale du logo d'une organisation
  • Présenter et proposer des éléments graphiques sur des sites web de services de conception, tels que Fiverr.com, Upwork.com, 99Designs.com, ou similaires.

1. Généralités

La licence pour les éléments graphiques tels que les illustrations, les icônes ou les textures permet l'utilisation dans des projets personnels et commerciaux. Les éléments graphiques peuvent être utilisés pour créer des produits finis physiques pour la vente avec un maximum de 10.000 unités. Vous pouvez utiliser les éléments graphiques pour plusieurs projets et plusieurs clients tant que le nombre maximum d'unités à vendre reste inférieur à 10.000. Vous pouvez étendre cette limite en achetant des licences supplémentaires à tout moment. L'utilisation dans des sites web, des applications ou des jeux vidéo est autorisée.

Vous n'achetez pas les droits d'auteur sur les éléments graphiques, mais les droits d'utilisation de ceux-ci. La redistribution, la sous-licence ou le partage des fichiers sources sont strictement interdits. Vous ne pouvez pas revendre les éléments graphiques en tant qu'images de stock ou les mettre à la disposition d'autres personnes pour téléchargement. La création de nouveaux produits numériques utilisant ou incluant nos éléments graphiques, même sous forme de versions déconstruites ou modifiées, est interdite. Vous n'êtes pas autorisé à utiliser un élément graphique comme marque principale du logo d'une organisation.

Le type de licence et la quantité que vous achetez sont indiqués sur votre facture et ne sont valables que pour le bénéfice de l'acheteur ou de l'organisation acheteuse.

2. Limite de responsabilité

Si vous rencontrez des problèmes avec les éléments graphiques, nous travaillerons avec vous au mieux de nos capacités pour résoudre ces problèmes techniques. Le produit ne peut être retourné que s'il est défectueux dans les 30 jours suivant la vente. En aucun cas, le détenteur des droits d'auteur ne sera responsable envers vous de tout dommage indirect ou accessoire, y compris toute perte de revenus, de bénéfices, de clientèle ou d'économies, ou de toute réclamation par un tiers.

3. Bonne foi

Nous accordons les droits d'utilisation de nos éléments graphiques de bonne foi et vous demandons de vous engager à respecter ces conditions. L'utilisation de nos éléments graphiques dans du matériel blasphématoire, du matériel pornographique, des moyens criminellement trompeurs, des moyens malhonnêtes, du matériel anti-gay, du matériel raciste, des industries illégales de toute sorte, ou des activités malveillantes ou haineuses n'est pas autorisée.

4. Activation

Votre licence prend effet une fois le paiement effectué.

Éléments graphiques - Licence commerciale étendue
(Illustrations, Icônes, Textures)


Vous pouvez :

  • Utiliser pour des projets personnels et commerciaux
  • Utiliser pour créer des produits finis physiques pour la vente (250.000 unités max.)
  • Utiliser pour plusieurs clients et plusieurs projets
  • Utiliser pour des sites web, des applications ou des jeux vidéo
  • Utiliser pour des publicités physiques
  • Utilisation pour des publicités numériques
  • Utiliser pour les médias sociaux

Vous n'êtes pas en mesure de :

  • Redistribuer, sous-licencier ou partager les fichiers sources
  • Revendre comme images de stock
  • mettre à disposition pour le téléchargement
  • Créer et vendre de nouveaux produits numériques utilisant ou incluant nos éléments graphiques, même sous forme de versions déconstruites ou modifiées.
  • utiliser un élément graphique comme marque principale du logo d'une organisation
  • Présenter et proposer des éléments graphiques sur des sites web de services de conception, tels que Fiverr.com, Upwork.com, 99Designs.com, ou similaires.

1. Généralités

La licence pour les éléments graphiques tels que les illustrations, les icônes ou les textures permet l'utilisation dans des projets personnels et commerciaux. Les éléments graphiques peuvent être utilisés pour créer des produits finis physiques pour la vente avec un maximum de 250.000 unités. Vous pouvez utiliser les éléments graphiques pour plusieurs projets et plusieurs clients tant que le nombre maximum d'unités à vendre reste inférieur à 250.000. Vous pouvez étendre cette limite en achetant des licences supplémentaires à tout moment. L'utilisation dans des sites web, des applications ou des jeux vidéo est autorisée.

Vous n'achetez pas les droits d'auteur sur les éléments graphiques, mais les droits d'utilisation de ceux-ci. La redistribution, la sous-licence ou le partage des fichiers sources sont strictement interdits. Vous ne pouvez pas revendre les éléments graphiques en tant qu'images de stock ou les mettre à la disposition d'autres personnes pour téléchargement. La création de nouveaux produits numériques utilisant ou incluant nos éléments graphiques, même sous forme de versions déconstruites ou modifiées, est interdite. Vous n'êtes pas autorisé à utiliser un élément graphique comme marque principale du logo d'une organisation.

Le type et la quantité de licence que vous achetez sont indiqués sur votre facture et ne sont valables que pour le bénéfice de l'acheteur ou de l'organisation acheteuse.

2. Limite de responsabilité

Si vous rencontrez des problèmes avec les éléments graphiques, nous travaillerons avec vous au mieux de nos capacités pour résoudre ces problèmes techniques. Le produit ne peut être retourné que s'il est défectueux dans les 30 jours suivant la vente. En aucun cas, le détenteur des droits d'auteur ne sera responsable envers vous de tout dommage indirect ou accessoire, y compris toute perte de revenus, de bénéfices, de clientèle ou d'économies, ou de toute réclamation par un tiers.

3. Bonne foi

Nous accordons les droits d'utilisation de nos éléments graphiques de bonne foi et vous demandons de vous engager à respecter ces conditions. L'utilisation de nos éléments graphiques dans du matériel blasphématoire, du matériel pornographique, des moyens criminellement trompeurs, des moyens malhonnêtes, du matériel anti-gay, du matériel raciste, des industries illégales de toute sorte, ou des activités malveillantes ou haineuses n'est pas autorisée.

4. Activation

Votre licence prend effet une fois le paiement effectué.

Modèles de logo - Licence commerciale

Vous êtes en mesure de :

  • Utiliser pour des projets personnels et commerciaux
  • Utiliser pour créer des produits finis physiques pour la vente (10.000 unités max.)
  • Utiliser pour plusieurs clients et plusieurs projets
  • Utiliser pour des sites web, des applications ou des jeux vidéo (uniquement sous forme d'images rasterisées)
  • Utilisation pour des publicités physiques
  • Utilisation pour des publicités numériques (uniquement sous forme d'images tramées)
  • utiliser pour les médias sociaux (uniquement sous forme d'images tramées).

Vous n'êtes pas en mesure de :

  • Redistribuer, accorder des sous-licences ou partager les fichiers sources.
  • Revendre des images de stock
  • mettre à disposition pour le téléchargement
  • créer et vendre de nouveaux produits numériques utilisant ou incluant nos modèles de logo, même s'il s'agit de versions déconstruites ou modifiées.
  • revendiquer des droits exclusifs d'utilisation du modèle de logo ou d'une version modifiée
  • Enregistrez le logo final en tant que marque déposée n'importe où
  • Présenter et offrir des modèles sur des sites Web de services de conception, tels que Fiverr.com, Upwork.com, 99Designs.com, ou similaires.

1. Généralités

La licence pour les modèles de logo permet l'utilisation du modèle respectif dans des projets personnels et commerciaux. Les modèles de logo peuvent être utilisés pour créer des produits finis physiques pour la vente avec un maximum de 10.000 unités. Veuillez noter que les modèles de logo ne vous sont pas exclusifs et que le même modèle peut donc être utilisé par quelqu'un d'autre.

L'utilisation n'est pas limitée à une période de temps ou à un territoire. Vous pouvez utiliser le modèle de logo à des fins commerciales uniquement s'il est personnalisé et non pas 100% similaire à celui fourni. Ex : votre logo final peut inclure le même emblème mais avec le nom de votre entreprise remplaçant le libellé générique. Vous pouvez utiliser la version finale du logo comme bon vous semble, par exemple pour l'image de marque, les cartes de visite, les en-têtes de lettres, le site web et les emballages.

Vous n'achetez pas les droits d'auteur des modèles de logo, mais les droits d'utilisation de ceux-ci. La redistribution, l'octroi de sous-licences ou le partage des fichiers sources sont strictement interdits. Vous ne pouvez pas revendre les modèles de logo ni les mettre à la disposition d'autres personnes pour qu'elles les téléchargent. La création de nouveaux produits numériques utilisant ou incluant nos modèles de logo, même sous forme de versions déconstruites ou modifiées, est interdite. Vous ne pouvez pas revendiquer de droits exclusifs d'utilisation du modèle de logo ou d'une version modifiée, ce qui inclut le fait de ne pas revendiquer de droits de marque ou de droits d'auteur sur le logo final et de ne pas demander l'enregistrement du logo final en tant que marque commerciale où que ce soit.

Si vous créez un logo final pour un client, vous pouvez transférer ce logo final à votre client à n'importe quel prix. La licence est alors également transférée à votre client. Votre client doit comprendre la nature spécifique des licences non exclusives de logo de stock, lorsqu'il utilise un modèle de logo pour créer un logo final. Vous devez donc vous assurer que votre client accepte les points suivants. Le client doit :

(a) reconnaître que le modèle de logo contenu dans le logo final est fourni à titre non exclusif et peut être utilisé par d'autres personnes

(b) accepter de ne pas revendiquer un droit exclusif d'utilisation du modèle de logo ou du logo final, ce qui implique de ne pas revendiquer de droits de marque ou de droits d'auteur sur le logo final et de ne pas demander l'enregistrement du logo final en tant que marque de quelque manière que ce soit.

Le type et la quantité de licence que vous achetez sont indiqués sur votre facture et ne sont valables qu'au profit de l'acheteur ou de l'organisation acheteuse.

2. Limite de responsabilité

Si vous rencontrez des problèmes avec les modèles de logo, nous travaillerons avec vous au mieux de nos capacités pour résoudre ces problèmes techniques. Le produit ne peut être retourné que s'il est défectueux dans les 30 jours suivant la vente. En aucun cas, le détenteur des droits d'auteur ne sera responsable envers vous de tout dommage indirect ou accessoire, y compris toute perte de revenus, de bénéfices, de clientèle ou d'économies, ou de toute réclamation par un tiers.

3. Bonne foi

Nous accordons les droits d'utilisation de nos modèles de logos en toute bonne foi, et vous demandons de vous engager à respecter les présentes conditions. L'utilisation de nos éléments graphiques dans du matériel blasphématoire, du matériel pornographique, des moyens criminellement trompeurs, des moyens malhonnêtes, du matériel anti-gay, du matériel raciste, des industries illégales de toute sorte, ou des activités malveillantes ou haineuses n'est pas autorisée.

4. Activation

Votre licence prend effet une fois le paiement effectué.

Modèles de logo - Licence commerciale étendue

Vous êtes en mesure de :

  • Utiliser pour des projets personnels et commerciaux
  • Utiliser pour créer des produits finis physiques pour la vente (250.000 unités max.)
  • Utiliser pour plusieurs clients et plusieurs projets
  • Utiliser pour des sites web, des applications ou des jeux vidéo (uniquement sous forme d'images rasterisées)
  • Utilisation pour des publicités physiques
  • Utilisation pour des publicités numériques (uniquement sous forme d'images tramées)
  • utiliser pour les médias sociaux (uniquement sous forme d'images tramées).

Vous n'êtes pas en mesure de :

  • Redistribuer, accorder des sous-licences ou partager les fichiers sources.
  • Revendre des images de stock
  • mettre à disposition pour le téléchargement
  • créer et vendre de nouveaux produits numériques utilisant ou incluant nos modèles de logo, même s'il s'agit de versions déconstruites ou modifiées.
  • revendiquer des droits exclusifs d'utilisation du modèle de logo ou d'une version modifiée
  • Enregistrez le logo final en tant que marque déposée n'importe où
  • Présenter et offrir des modèles sur des sites Web de services de conception, tels que Fiverr.com, Upwork.com, 99Designs.com, ou similaires.

1. Généralités

La licence pour les modèles de logo permet l'utilisation du modèle respectif dans des projets personnels et commerciaux. Les modèles de logo peuvent être utilisés pour créer des produits finis physiques pour la vente avec un maximum de 250.000 unités. Veuillez noter que les modèles de logo ne vous sont pas exclusifs et que le même modèle peut donc être utilisé par quelqu'un d'autre.

L'utilisation n'est pas limitée à une période de temps ou à un territoire. Vous pouvez utiliser le modèle de logo à des fins commerciales uniquement s'il est personnalisé et non pas 100% similaire à celui fourni. Ex : votre logo final peut inclure le même emblème mais avec le nom de votre entreprise remplaçant le libellé générique. Vous pouvez utiliser la version finale du logo de la manière que vous souhaitez, par exemple pour l'image de marque, les cartes de visite, les en-têtes de lettres, le site web et les emballages.

Vous n'achetez pas les droits d'auteur des modèles de logo, mais les droits d'utilisation de ceux-ci. La redistribution, l'octroi de sous-licences ou le partage des fichiers sources sont strictement interdits. Vous ne pouvez pas revendre les modèles de logo ni les mettre à la disposition d'autres personnes pour qu'elles les téléchargent. La création de nouveaux produits numériques utilisant ou incluant nos modèles de logo, même sous forme de versions déconstruites ou modifiées, est interdite. Vous ne pouvez pas revendiquer de droits exclusifs d'utilisation du modèle de logo ou d'une version modifiée, ce qui inclut le fait de ne pas revendiquer de droits de marque ou de droits d'auteur sur le logo final et de ne pas demander l'enregistrement du logo final en tant que marque commerciale où que ce soit.

Si vous créez un logo final pour un client, vous pouvez transférer ce logo final à votre client à n'importe quel prix. La licence est alors également transférée à votre client. Votre client doit comprendre la nature spécifique des licences non exclusives de logo de stock, lorsqu'il utilise un modèle de logo pour créer un logo final. Vous devez donc vous assurer que votre client accepte les points suivants. Le client doit :

(a) reconnaître que le modèle de logo contenu dans le logo final est fourni à titre non exclusif et peut être utilisé par d'autres personnes

(b) accepter de ne pas revendiquer un droit exclusif d'utilisation du modèle de logo ou du logo final, ce qui implique de ne pas revendiquer de droits de marque ou de droits d'auteur sur le logo final et de ne pas demander l'enregistrement du logo final en tant que marque de quelque manière que ce soit.

Le type et la quantité de licence que vous achetez sont indiqués sur votre facture et ne sont valables qu'au profit de l'acheteur ou de l'organisation acheteuse.

2. Limite de responsabilité

Si vous rencontrez des problèmes avec les modèles de logo, nous travaillerons avec vous au mieux de nos capacités pour résoudre ces problèmes techniques. Le produit ne peut être retourné que s'il est défectueux dans les 30 jours suivant la vente. En aucun cas, le détenteur des droits d'auteur ne sera responsable envers vous de tout dommage indirect ou accessoire, y compris toute perte de revenus, de bénéfices, de clientèle ou d'économies, ou de toute réclamation par un tiers.

3. Bonne foi

Nous accordons les droits d'utilisation de nos modèles de logos en toute bonne foi, et vous demandons de vous engager à respecter les présentes conditions. L'utilisation de nos éléments graphiques dans du matériel blasphématoire, du matériel pornographique, des moyens criminellement trompeurs, des moyens malhonnêtes, du matériel anti-gay, du matériel raciste, des industries illégales de toute sorte, ou des activités malveillantes ou haineuses n'est pas autorisée.

4. Activation

Votre licence prend effet une fois le paiement effectué.